Legal notice
|
MENTIONS LEGALES |
1. EDITEUR DU SITE
Le site « www.mosaiquesdefruits.com » est édité par :
Monsieur Philippe Cros-Coitton
Entrepreneur individuel
N° d’inscription au R.C.S. de Paris : 953 000 122
N° de T.V.A. intracommunautaire : exonération de TVA conformément à l’article 293B du code général des impôts
Siège social :
218, rue Saint-Jacques
75005 – PARIS
Nom commercial :
Mosaïques de fruits
Contact :
2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Monsieur Philippe Cros-coitton
Entrepreneur individuel
Contact :
3. HEBERGEMENT DU SITE
Shopify Commerce France
Société par actions simplifiée unipersonnelle
N° d’inscription au R.C.S. de Paris : 902 633 577
74, rue de Rome
75008 - PARIS
Site internet :
4. CONCEPTION ET REALISATION DU SITE
Monsieur Philippe Cros-Coitton
218, rue Saint-Jacques
75005 – PARIS
5. PROPRIETE INTELLECTUELLE
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images, sons, graphismes et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Philippe Cros-Coitton, entrepreneur individuel, ou bien sont régulièrement exploités sous licence.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Philippe Cros-Coitton, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
L'ensemble des fonds documentaires, textes, ouvrages et illustrations mis en ligne par la Société sont protégés par le droit d'auteur.
Les marques de Philippe Cros-Coitton et de ses partenaires, ainsi que les logos, figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques, toute modification, toute altération de ces marques et/ou logos sans l'autorisation expresse de Philippe Cros-Coitton sont donc prohibées, au sens de l'article L. 713-2 du code de la propriété intellectuelle.
6. CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION
L’Utilisateur du Site déclare avoir la capacité légale pour accéder au Site et faire une utilisation du Site en conformité avec les Conditions Générales d’Utilisation du Site.
Pour consulter les Conditions Générales d’Utilisation du Site :
https://mosaiquesdefruits.myshopify.com/policies/terms-of-service.
7. DONNEES PERSONNELLES
Pour consulter notre Politique de confidentialité :
https://mosaiquesdefruits.myshopify.com/policies/privacy-policy
8. COOKIES
Pour consulter notre Politique d’utilisation des cookies :
https://mosaiquesdefruits.myshopify.com/policies/#shopifyReshowConsentBanner